CGV - Conditions Générales de Vente

Retours

Dans la mesure où les produits sont personnalisés par vos soins ou imprimés à la commande, les retours ne sont pas acceptés, conformément à l'article L 121-20-2 du code de la consommation.

En cas d’erreur de modèle de notre part, merci de nous contacter. Nous réparerons notre erreur en vous envoyant le modèle demandé le plus rapidement possible.

 

Généralités

Ces Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente ») s’appliquent quand vous (« Client » ou « vous ») passez une commande auprès de 1KAPART - Le Shop (“Company”, “us” or “we”) sur 1kapart.com, (le « site Web »).

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies et que vous approuvez l’utilisation de ces données.

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont-elles prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous comprenez et acceptez que toute commande, tout achat ou toute transaction se fait exclusivement entre l’Entreprise et le Client.

 

Commandes, etc.

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.

Jusqu’à réception de cette confirmation de notre part, vous avez la possibilité d’annuler votre commande. Dans cette éventualité, nous remboursons tout paiement effectué par vous ou votre société de carte de paiement ou de crédit.

Comme la majorité des sites de ventes en ligne, et en accord avec votre banque, le paiement se fait au moment même de la commande.

Dans des cas exceptionnels, l'annulation d'une commande est possible jusqu'à 30 minutes après l'avoir passée, au delà la commande sera prise en charge et votre produit fabriqué par notre équipe.

Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

 

Informations client, etc.

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.

Vous êtes responsable de tous les achats effectués avec vos identifiants de connexion. Assurez-vous donc de garder garder secrets vos identifiants de connexion et empêchez toute personne non autorisée d’y accéder. N’hésitez pas à nous contacter si vous suspectez une personne non autorisée d’avoir obtenu un accès à vos identifiants de connexion.

 

Prix, frais, produits.

Nous produisons nos articles sur de l’aluminium Dibond d’une épaisseur de 3mm. Les visuels de présentations de produits sont non-contractuels. Il s'agit d'images informatisées se rapprochant de la réalité. Plusieurs détails sont susceptibles de varier suivant ou non le modèle choisi par le client. 

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s'appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou d’envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

 

Moyens de paiement

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes :

- carte bancaire 

- paypal 

 

Offres spéciales

Nous sommes susceptibles d’offrir ponctuellement des conditions plus favorables que celles indiquées par les Conditions Générales de Vente, par exemple, pour ce qui concerne les prix ou les retours gratuits. Ces conditions plus favorables sont valides uniquement pour un temps limité, jusqu’à la rupture de stock des produits concernés ou la date de fin indiquée, et peuvent être annulées à tout moment. En cas de rétractation, les Conditions Générales de Vente s’appliqueront à nouveau dans leur intégralité.

 

Envoi et livraison

Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d’une commande est indiqué dans la confirmation de commande. Il peut également être dépendant de nos fournisseur. En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons et continuerons d’assurer le suivi de votre commande. Vous pouvez annuler la commande si la livraison est retardée de plus de 30 jours et que vous n’êtes pas responsable de ce retard.

Selon la méthode de livraison choisie, l’achat peut être livré à votre domicile; ou il peut vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer la commande. Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués dans l’avis de livraison. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut nous être renvoyée à vos frais. Nous nous réservons le droit d’annuler la commande si la livraison n’est pas récupérée dans les temps.

Dans le cas où votre numéro de suivi indique votre colis comme "distribué" et vous n'avez rien reçu, nous vous invitons à contacter votre bureau de Poste local qui sera le plus habilité à vous informer. Nous déclinons toute responsabilité dans les divers cas et soucis liés aux services de transport.

En cas de non possibilité de distribution de votre colis suite à un défaut d'adresse, le renvoi de votre colis vous sera facturé à hauteur de 5€.

 

Garantie et réclamations

Certains de nos produits peuvent comprendre des garanties Les renseignements concernant ces garanties sont fournis sur le site Web ou dans ces Conditions Générales de Vente. La confirmation de commande constitue le certificat de garantie. Notre garantie ne couvre que les défauts de construction d’origine, et ne couvre donc pas les défauts apparaissant pendant ou après l’apport de modifications à la fonction ou à l’apparence des produits, tels que la reconstruction, l’amélioration ou toute autre configuration des produits.

La garantie concernant nos coques, s'applique exclusivement à nos modèles en silicone, et pour une durée de 1 an à compter du jour de votre commande. En cas de dégradation de la plaque arrière, ou de son décollement, merci de nous contacter, en vous munissant de votre numéro de commande, ou nom de commande ainsi qu'une photo de votre produit. Une fois votre garantie activée, vous recevrez votre nouvelle coque dans un délais de 7 jours ouvrés.

 

Licences - Utilisation des logos ou produits officiels

Les produits 1KAPART licenciés officiellement sont identifiables au logo du club/fédération apparent sur le produit dans sa partie basse. De par cette identification logique pour le consommateur, toute confusion entre l'un de nos produit sans logo avec quelconque produit officiel serait totalement indépendante de notre volonté et nous en déclinons toute responsabilité.

Si vous avez la moindre question concernant les licences, nous sommes à votre disposition dans notre rubrique "contact"

 

Limitation de la responsabilité

Dans la mesure où la loi applicable ne mentionne pas de dispositions contraires, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et en aucun cas aux dommages indirects, tels qu’une perte de revenus, etc.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web et son contenu, les designs ainsi que les écritures proposées sur les oeuvres nous appartiennent sans exception et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

 

Renonciation

Nous nous réservons la possibilité que notre site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Nous sommes habilités à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.

Les images sur le site Web sont uniquement prévues à des fins d’illustration et ne constituent pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l’apparence exacte, du fonctionnement ou de l’origine des produits.

 

Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).

 

Droit applicable et litiges

Dans l’éventualité d’un litige, nous nous efforçons de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où nous menons nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de notre entreprise. « Compétence non exclusive » signifie que vous avez la possibilité de présenter une réclamation contre nous dans un autre pays si la loi applicable le permet.

 

1KAPART - Le Shop, tous droits réservés. ®

Société Mery Pierre-Loïc Alexandre 

Numéro SIREN, identifiant de société : 879 628 436

- Cartes de crédit/débit
- PAYPAL

- Paiements hors ligne

Vente en gros

Service client. Présentez votre entreprises et vos services. Indiquez comment contacter la boutique en cas de problème. Rédigez une politique de service client détaillée pour instaurer une relationde confiance avec clients et potentiels acheteurs. Ils pourront ainsi acheter sur votre site en toute sécurité.

 

Second paragraphe du service client. Cliquez ici pour ajouter votre propre texte. Cliquez sur « Modifier Texte » ou double-cliquez ici pour ajouter votre contenu et personnaliser les polices. C'est l'endroit idéal pour relater votre parcours et présentez votre activité à vos visiteurs.

Vente en gros. Je suis l'espace idéal pour expliquer à vos revendeurs et distributeurs les conditions de revente de vos articles. Utilisez un langage clair et ajoutez toutes les informations nécessaires pour promouvoir et développer votre entreprise.

 

Second paragraphe de la vente en gros. Cliquez ici pour ajouter votre propre texte. Cliquez sur « Modifier Texte » ou double-cliquez ici pour ajouter votre contenu et personnaliser les polices. Déplacez-moi où vous le souhaitez sur votre page. Relatez ici votre parcours et présentez votre activité à vos visiteurs.

 

Moyens de paiement